| Boischatel. Hôtel de ville | Boischatel |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Comité populaire Saint-Jean-Baptiste | 1-3- Saint-Jean-Baptiste (Quartier) |
Défense des droits sociaux, économiques, politiques et culturels des résidents * information, sensibilisation et regroupement dans la lutte pour le droit au logement, l'aménagement urbain respectueux ... |
| Fédération régionale des organismes à but non lucratif en habitation de Québec - Chaudière-Appalaches | 6-2- Maizerets (Quartier) |
Regroupement d'organismes à but non lucratif (OBNL) en habitation du territoire offrant soutien et représentation auprès des instances * aide à l'établissement et la continuité d'OBNL en habitation co ... |
| Fossambault-sur-le-Lac. Hôtel de ville | Fossambault-sur-le-Lac |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| La Malbaie. Hôtel de ville | La Malbaie |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, travaux publics, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux us ... |
| Lac-Beauport. Hôtel de ville | Lac-Beauport |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, assainissement des eaux usées et autres La nature, l'étendue et l'exercice ... |
| Lac-Etchemin. Hôtel de ville | Lac-Etchemin |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Lévis. Hôtel de ville | Saint-Romuald (Quartier) |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, sports, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usé ... |
| Montmagny. Hôtel de ville | Montmagny (Ville) |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Municipalité régionale de comté de Bellechasse | Saint-Lazare-de-Bellechasse |
Composée exclusivement de municipalités rurales, la MRC de Bellechasse, en plus d'exercer les mandats qui lui sont obligatoires de par la loi, assume d'autres responsabilités Mandats obligatoires * ad ... |
| Municipalité régionale de comté de Charlevoix | Baie-Saint-Paul |
Planification de l'aménagement du territoire et de l'évaluation foncière et soutien aux initiatives de développement social et économique sur le territoire Municipalités de la MRC (voir dossiers indiv ... |
| Municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est | Clermont (région 03) |
Mise en commun des services d'aménagement du territoire et d'urbanisme pour le regroupement des sept municipalités et des deux territoires non organisés (TNO) et application des décisions prises par l ... |
| Municipalité régionale de comté de La Côte-de-Beaupré | Château-Richer |
Planification, organisation, direction et contrôle des activités de la MRC * application des décisions du conseil des maires Municipalités de la MRC de la Côte-de-Beaupré (voir dossiers individuels) * ... |
| Municipalité régionale de comté de L'Île-d'Orléans | Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans |
Responsable de l'aménagement du territoire et concertation des principaux intervenants * services aux municipalités Inspection et urbanisme * gestion des demandes de permis de construction * réglement ... |
| Municipalité régionale de comté de L'Islet | Saint-Jean-Port-Joli |
Contribution au développement social et culturel durable sur le territoire * aménagement du territoire * évaluation * sécurité incendie * cour municipale * gestion des programmes de rénovation domicil ... |
| Municipalité régionale de comté de L'Islet, Développement économique | Saint-Jean-Port-Joli |
Soutien à l'activité économique sur le territoire * accompagnement et soutien technique dans l’élaboration de projets d’entreprise * soutien financier dans les projets d’affaires * accompagnement dans ... |
| Municipalité régionale de comté de Lotbinière | Sainte-Croix |
Mise en commun des services pour le regroupement des 18 municipalités rurales locales Les municipalités de la MRC de Lotbinière ont opté pour la délégation et la prise en charge des compétences suivan ... |
| Municipalité régionale de comté de Montmagny | Montmagny (Ville) |
Mise en vigueur d'un schéma d'aménagement applicable à l'ensemble de son territoire * vérification de la conformité au schéma d'aménagement des plans et règlements d'urbanisme des municipalités locale ... |
| Municipalité régionale de comté de Portneuf | Cap-Santé |
Mise en commun des services pour le regroupement des 18 municipalités locales Municipalités de la MRC (voir dossiers individuels) * Cap-Santé * Deschambault-Grondines * Donnacona * Lac-Sergent * Neuvi ... |
| Municipalité régionale de comté des Etchemins | Lac-Etchemin |
Mise en commun des services pour le regroupement des 13 municipalités locales Prise en charge des compétences suivantes * aménagement du territoire * service régional d'inspection * gestion des matièr ... |
| Saint-Apollinaire. Hôtel de ville | Saint-Apollinaire |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Augustin-de-Desmaures. Hôtel de ville | Saint-Augustin-de-Desmaures |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, assainissement des eaux usées et autres La nature, l'étendue et l'exercice ... |
| Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier. Hôtel de ville | Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Sainte-Croix. Hôtel de ville | Sainte-Croix |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Édouard-de-Lotbinière. Hôtel de ville | Saint-Édouard-de-Lotbinière |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, prévention des incendies, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainiss ... |
| Sainte-Lucie-de-Beauregard. Hôtel de ville | Sainte-Lucie-de-Beauregard |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain et autres La nature, l'étendue et l' ... |
| Sainte-Marguerite. Hôtel de ville | Sainte-Marguerite |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Flavien. Hôtel de ville | Saint-Flavien |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Frédéric. Hôtel de ville | Saint-Frédéric |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Henri. Hôtel de ville | Saint-Henri |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Isidore. Hôtel de ville | Saint-Isidore |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Jean-de-l'Île-d'Orléans. Hôtel de ville | Saint-Jean-de-l'Île-d'Orléans |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Lambert-de-Lauzon. Hôtel de ville | Saint-Lambert-de-Lauzon |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Léon-de-Standon. Hôtel de ville | Saint-Léon-de-Standon |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, assainissement des eaux usées et autres La nature, l'étendue et l'exercice ... |
| Saint-Louis-de-Gonzague. Hôtel de ville | Saint-Louis-de-Gonzague |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Malachie. Hôtel de ville | Saint-Malachie |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Michel-de-Bellechasse. Hôtel de ville | Saint-Michel-de-Bellechasse |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Patrice-de-Beaurivage. Hôtel de ville | Saint-Patrice-de-Beaurivage |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Philémon. Hôtel de ville | Saint-Philémon |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Roch-des-Aulnaies. Hôtel de ville | Saint-Roch-des-Aulnaies |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saints-Anges. Hôtel de ville | Saints-Anges |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Saint-Sylvestre. Hôtel de ville | Saint-Sylvestre |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, assainissement des eaux usées et autres La nature, l'étendue et l'exercice ... |
| Saint-Tite-des-Caps. Hôtel de ville | Saint-Tite-des-Caps |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Shannon. Hôtel de ville | Shannon |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Stoneham-et-Tewkesbury. Hôtel de ville | Stoneham-et-Tewkesbury |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Thetford Mines. Hôtel de ville | Thetford Mines |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
| Vallée-Jonction. Hôtel de ville | Vallée-Jonction |
Assume des responsabilités en aménagement et urbanisme, habitation, voirie, développement communautaire et culturel, loisirs, transports en commun en milieu urbain, assainissement des eaux usées et au ... |
